Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FILOXAL
SATMA, société anonyme de Traitement des Métaux et Alliages (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1389805
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque FILOXAL

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SATMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILOXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATMA domicilié(e) 38570 GONCELIN (dossier no 2079037) - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 502 611 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2079037) - France.

La marque FILOXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FILOXAL est expirée depuis le 12 décembre 2006.

SATMA a également déposé les autres marques suivantes : FILOXAL , RUBOXAL , BANDELEC , SOLOTECT , CERALOR , RHEA , CERAFLEX , RENOLOR , MASTIPRIM , REPACHAPE S


SATMA, société anonyme de Traitement des Métaux et Alliages (société anonyme) - 38570 GONCELIN (dossier no 2079037) - France - SIREN 055502611


CABINET M. SABATIER - (dossier no 2079037) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1996 n°2079037 - Publication au BOPI 1996-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, aluminium et alliages d'aluminium, matériaux à bâtir laminés et fondus.Fils et câbles électriques;plus particulièrement, fils métalliques anodisés et/ou vernis. Traitement de matériaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.