Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLIFLEX SYSTEM
SATMA S.A.

Numéro de dépôt :
94544929
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque COLLIFLEX SYSTEM

Déposée le 15 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SATMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLIFLEX SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATMA domicilié(e) 4 rue Aristide Bergès Les Trois Vallons, 38081 L'ISLE D'ABEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TITZ Bernard VICAT - France.

La marque COLLIFLEX SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLIFLEX SYSTEM est expirée depuis le 15 novembre 2004.

SATMA a également déposé les autres marques suivantes : FILOXAL , RUBOXAL , BANDELEC , SOLOTECT , CERALOR , RHEA , CERAFLEX , RENOLOR , MASTIPRIM , REPACHAPE S


SATMA S.A. - 4 rue Aristide Bergès Les Trois Vallons, 38081 L'ISLE D'ABEAU - France


M. TITZ Bernard VICAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Colle à carrelage (obtenue après mélange bidon + sac) à base de mortier de ciment

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.