Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLACOUSTIC
SATMA S.A.

Numéro de dépôt :
97710905
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque COLLACOUSTIC

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SATMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLACOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATMA domicilié(e) 4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons, 38081 L'ISLE D'ABEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICAT M. Hervé FORGE - France.

La marque COLLACOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLACOUSTIC est expirée depuis le 24 décembre 2007.

SATMA a également déposé les autres marques suivantes : FILOXAL , RUBOXAL , BANDELEC , SOLOTECT , CERALOR , RHEA , CERAFLEX , RENOLOR , MASTIPRIM , REPACHAPE S


SATMA S.A. - 4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons, 38081 L'ISLE D'ABEAU - France


VICAT M. Hervé FORGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Procédé composé d'un mortier de ciment, d'un feutre en fibres synthétiques agglomérées et d'une colle à carrelage, destiné à absorber les bruits d'impact en sol.