Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALOXAL
SATMA, SOCIETE ANONYME DE TRAITEMENT DES METAUX ET ALLIAGES société anonyme

Numéro de dépôt :
1705075
Date de dépôt :
13/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2001

Présentation de la marque CALOXAL

Déposée le 13 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SATMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALOXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATMA domicilié(e) 38570 GONCELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque CALOXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALOXAL est expirée depuis le 13 novembre 2001.

SATMA a également déposé les autres marques suivantes : FILOXAL , RUBOXAL , BANDELEC , SOLOTECT , CERALOR , RHEA , CERAFLEX , RENOLOR , MASTIPRIM , REPACHAPE S


SATMA, SOCIETE ANONYME DE TRAITEMENT DES METAUX ET ALLIAGES société anonyme - 38570 GONCELIN - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Substrat métallique isolé