Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUS LES COUSSINETS
Numéro de dépôt :
1492561
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1998
Présentation de la marque TOUS LES COUSSINETS
Déposée le 7 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SATLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUS LES COUSSINETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOUS LES COUSSINETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS LES COUSSINETS est expirée depuis le 7 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12