Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEWBUS
SATIT SA

Numéro de dépôt :
99776490
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque VIEWBUS

Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SATIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEWBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATIT domicilié(e) 11 PARC DE MARTICOT, 33610 CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 640 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SATIT - France.

La marque VIEWBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEWBUS est expirée depuis le 12 février 2009.

SATIT a également déposé les autres marques suivantes : DOMO NET , Walk Mail , SECURITY ONE 1 , VIEWHEALTH , GLOBAL PACK INTERNET , amax , ATLANTIC NETWORK SYSTEMS GROUPE SATIT , HOSTNET , VIEWBOAT , net pad groupe Com One


SATIT SA - 11 PARC DE MARTICOT, 33610 CESTAS - France - SIREN 344640735


SATIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Appareils de transmission d'images numériques compresses sur tout réseau de télécommunication et de radiocommunication, dans le domaine de la sécurité des transports et transports en commun Télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.