Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALISCOPE
SATISTEME (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98760799
Date de dépôt :
24/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2008

Présentation de la marque QUALISCOPE

Déposée le 24 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATISTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUALISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATISTEME domicilié(e) 18, rue de Turbigo, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 755 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBREUIL Alain - France.

La marque QUALISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISCOPE est expirée depuis le 24 novembre 2008.

SATISTEME a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMETRE , QUALISCAN


SATISTEME (S.A.R.L.) - 18, rue de Turbigo, 75002 PARIS - France - SIREN 397755729


DUBREUIL Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Programmes d'ordinateurs enregistrés. Supports de données magnétiques Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Collecte d'informations téléphoniques ou postales, sondages et statistiques, notamment relatifs à la satisfaction et la fidélisation des clientèles, et la qualité des services. Gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de collecte de données. Formation. Edition de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et réunions d'information et de formation, notamment relatifs à la satisfaction et la fidélisation des clientèles, et la qualité des services.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.