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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATISFORM
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SATISFORM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATISFORM
SATISFORM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3540804
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2027
SATISFORM de SATISFORM

Présentation de la marque SATISFORM

Déposée le 28 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATISFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATISFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATISFORM domicilié(e) 28 Rue de Villeneuve - 72650 - SAINT-SATURNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 393 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) NOVAGRAAF FRANCE – BATIMENT O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque SATISFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATISFORM arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

SATISFORM a également déposé les autres marques suivantes : ALOE 4 ME , Décompression Pendulaire Articulaire , Pause active


SATISFORM, Société par actions simplifiée - 28 Rue de Villeneuve - 72650 - SAINT-SATURNIN - France - SIREN 480393636


Novagraaf France, SA, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - NOVAGRAAF FRANCE – BATIMENT O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Inscription le 6 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°477279 - Publication au BOPI 2008-06-06

Inscription le 6 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°477280 - Publication au BOPI 2008-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2017 n°2658819 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).