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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Satisform
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Décompression Pendulaire Articulaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Décompression Pendulaire Articulaire
Satisform, SAS

Numéro de dépôt :
4374330
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027
Décompression Pendulaire Articulaire de Satisform

Présentation de la marque Décompression Pendulaire Articulaire

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Satisform auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Décompression Pendulaire Articulaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Satisform domicilié(e) B3, 28 rue de Villeneuve - 72650 - Saint Saturnin - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 393 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Satisform, M. Christophe BENSOUSSAN domicilié(e) B3, 28 rue de Villeneuve - 72650 - Saint Saturnin - France.

La marque Décompression Pendulaire Articulaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Décompression Pendulaire Articulaire arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.

Satisform a également déposé les autres marques suivantes : ALOE 4 ME , SATISFORM , Pause active


Satisform, SAS - B3, 28 rue de Villeneuve - 72650 - Saint Saturnin - France - SIREN 480393636


Satisform, M. Christophe BENSOUSSAN - B3, 28 rue de Villeneuve - 72650 - Saint Saturnin - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Appareils et instruments médicaux ; appareils de massage ; mobilier spécial à usage médical ;

Appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.