Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALEF ONE
SATISFACTION - THE TELEVISION AGENCY

Numéro de dépôt :
4423766
Date de dépôt :
29/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2028
ALEF ONE de SATISFACTION - THE TELEVISION AGENCY

Présentation de la marque ALEF ONE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2018 par SATISFACTION - THE TELEVISION AGENCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALEF ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est SATISFACTION - THE TELEVISION AGENCY domicilié(e) 78 avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN domicilié(e) 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque ALEF ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEF ONE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.

SATISFACTION - THE TELEVISION AGENCY a également déposé les autres marques suivantes : CANAPE QUIZ , STARS SOUS HYPNOSE , CINQ A SEPT AVEC ARTHUR , 5 A 7 AVEC ARTHUR , LE DÉCOR PENCHÉ , SUR INVITATION SEULEMENT CHEZ JARRY , MENTALISTES, DANS LA TÊTE DES STARS , VTEP , SOUS PRESSION , 3615 CODE ARTHUR & JARRY


SATISFACTION - THE TELEVISION AGENCY - 78 avenue Marceau - 75008 - Paris - France


SCP BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN - 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 31 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765484 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-31

Appareils de télévision ; appareils de radio ; appareils photographiques ; cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo ; disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes souples ; terminaux de télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision ; publications électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; carte électronique d'accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms ; Dévédéroms ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; magnétoscope ; lecteur de Dévédéroms ; cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; appareils cinématographiques ; films cinématographiques ; dessins animés ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication) ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique ; microprocesseur ; modems ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information ; appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil ; lunettes (optique) ; enregistreurs pour la télévision ; logiciels pour la télévision interactive ;

Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; bandes dessinés ; Livres , revues , journaux , périodiques , bandes dessinés , posters , autocollants , articles pour reliures , photographies , posters , papeterie , adhésif (matières collantes) pour la papeterie , matériel pour les artistes , pinceaux , machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; Jouets ; Cartes à jouer ; jeux de société ; jeux de cartes, jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux sur le réseau de communications mobiles et fixes ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en ) ; cartes à jouer ; Jouets ; jeux ; jeux de société ; jeux de cartes, jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux sur le réseau de communications mobiles et fixes ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en ) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; Agence de publicité ; production de films publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Abonnements à des bases de données informatiques. Placement d'artistes (direction professionnelle des affaires artistiques) ; Services de communication audiovisuelle (transmission d'informations par des moyens audiovisuels), de diffusion de chaîne de télévision notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse ; télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à Internet ; télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile ; services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication ; services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; services de fourniture d'accès à un site Internet permettant la mise en relation de personnes, fourniture d'accès à des sites Internet de réseaux et de rencontres ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondial (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à un site web de réseautage social à des fins de divertissement ; Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Abonnements à des bases de données informatiques. Placement d'artistes (direction professionnelle des affaires artistiques) ; services de vente au détail en ligne de musique et de films téléchargeables et préenregistrés ; production d'émissions de télé-achat ; Conseils en communication (publicité) ; Relations publiques ; audits d’entreprises (analyses commerciales) ; Estimation en affaires commerciales ; production de films publicitaires ;

Services de communication audiovisuelle (transmission d'informations par des moyens audiovisuels), de diffusion de chaîne de télévision notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse ; télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à Internet ; télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile ; services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication ; services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; services de fourniture d'accès à un site Internet permettant la mise en relation de personnes, fourniture d'accès à des sites Internet de réseaux et de rencontres ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondial (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à un site web de réseautage social à des fins de divertissement ; Transmission de vidéos à la demande ; Diffusion d’émission télévisées par le bais de services de vidéos à la demande ; Fourniture d’accès de télécommunications à des émissions télévisées par le bais de services de vidéos à la demande ; Diffusion de films cinématographiques ;

Production de films et d’émissions radiophoniques et télévisées ; Éducation, formation. Divertissement ; divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; production de disques ; agence de modèle pour artistes ; montage de programmes télévisés et radiophoniques ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; microédition ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films autres que publicitaires, d'émissions de télévision et de radio ; divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes ; projection de films cinématographiques ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; Services de divertissement comprenant des personnages de fiction ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; Location de caméras de télévision ; Production de séries télévisées ; Production de fictions pour la télévision et pour le cinéma ; Production de divertissement sous forme de séries télévisées ;

Octroi de licences de droits sur des productions audiovisuelles, Octroi de licences sur des formats, des productions et des émissions vidéo, de télévision et de radio, Octroi de licences d’émissions de radio et de télévision ; Gestion de droits de propriété intellectuelle, concession de licences de propriété intellectuelle, services de conseils et de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; gérance de droit d'auteur , services juridiques en matière d'exploitation de brevet ; Services sociaux en ligne de mise en réseau, à savoir : services de réseaux sociaux , Services de facilitation de rencontres (clubs de rencontres) , Services de réseautage social en ligne.