Marque expirée - Marque en non vigueur

smart note
SATIMAGE SARL

Numéro de dépôt :
3451850
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2016
smart note de SATIMAGE

Présentation de la marque smart note

Déposée le 20 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATIMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « smart note »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATIMAGE domicilié(e) 1 avenue des prés,94260 FRESNES - 94260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 200 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel LEVY SATIMAGE domicilié(e) 1 avenue des Prés,94260 FRESNES - 94260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smart note est expirée depuis le 20 septembre 2016.

SATIMAGE a également déposé les autres marques suivantes : chronolog , quomodo , FireVision , MyWorksOnline , X-Research , SmileLab , Acrobasi , SATIMAGE , BRILLO RUGOSIMETRE OPTIQUE A ANALYSE DE REFLETS , KitNum


SATIMAGE SARL - 1 avenue des prés,94260 FRESNES - 94260 - France - SIREN 383200573


Monsieur Emmanuel LEVY SATIMAGE - 1 avenue des Prés,94260 FRESNES - 94260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 30 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566097 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-30

Blocs ou cahiers de papier numérique intelligent ; panonceaux ou blocs de papier électronique communicant ou non. Systèmes experts en organisation et direction des affaires. Applications informatiques en réseaux interfacées par des panonceaux interactifs sur écran électronique. Interfaces graphiques de saisie, d'affichage, d'échanges ou de traitement de contenues tels que : informations numériques, de données statistiques, textes formatés ou non, images, musique ou vidéo. Interfaces graphiques permettant à l'utilisateur d'agir sur ou autour de tels contenus. Interface de téléchargement, de calcul distant, de télétraitement, de collaboration à distance, de télétravail. Articles de papeterie tels que blocs cubes, blocs de bureaux, bloc-notes, blocs téléphone, blocs à papier repositionnable, blocs imprimés ; blocs papier de forme rectangulaire, géométrique ou personnalisée de taille petite ou non adhésifs ou non, blancs, de couleur unie ou imprimés, personnalisés ou non par des textes ou des illustrations. Publicité, diffusion de petites annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons, annonces, affiches, panneaux, panonceaux). Services d'abonnement à des journaux ou des magazines, sur papier ou en réseau (pour des tiers). Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services d'affichage sur écrans. Services de messagerie par réseaux Internet, Intranet ou Extranet, par téléphone ou autres appareils de télécommunications fixes ou mobiles. Services de messagerie électronique synchrones ou asynchrones. Conseils en organisation et direction des affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.