Déposée le 16 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SATF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRA COTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATF domicilié(e) 8, boulevard de la Turdine, 69170 TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 657 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.
La marque TERRA COTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA COTTA est expirée depuis le 16 mai 2007.
SATF a également déposé les autres marques suivantes : HACIENDA
SATF (S.A.) - 8, boulevard de la Turdine, 69170 TARARE - France - SIREN 392657797
Cabinet MAISONNIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Coussins adaptables sur chaises et fauteuils; housses de garnissage adaptables sur fauteuils et canapés. Fils à usage textile. Rideaux, voilages et stores en matières textiles, embrasses en matières textiles, linge de maison, torchons de cuisine, linge de table en matières textiles, linge de lit, dessus de lit, couvertures de lit, couettes. Dentelles, broderies, rubans, passementerie
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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