Déposée le 20 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SATENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATENE domicilié(e) Route de Guéret, Z.A. de Belleplace - 36400 - LA CHATRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 375 802 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque SATENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATENE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.
SAS SATENE, Société par actions simplifiée - Route de Guéret, Z.A. de Belleplace - 36400 - LA CHATRE - France - SIREN 345375802
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Inscription le 29 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°641738 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577045 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27
– véhicules à usage agricole à savoir : plateaux à paille, bétaillères. – matériel d'élevage et agricole métallique pour bovins, ovins, caprins, équins et autres animaux à savoir : auges, nourrisseurs, râteliers, cages et couloirs de contention, barrières, claies.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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