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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SATEMOD
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"SICA CAMARGUE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SICA CAMARGUE"
SATEMOD S.A

Numéro de dépôt :
13777
Date de dépôt :
23/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque "SICA CAMARGUE"

Déposée le 23 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) SATEMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SICA CAMARGUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATEMOD domicilié(e) 29 Rue Edouard Branly, 91220 Bretigny-sur-Orge. - France.

La marque "SICA CAMARGUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "SICA CAMARGUE" est expirée depuis le 23 juin 1990.


SATEMOD S.A - 29 Rue Edouard Branly, 91220 Bretigny-sur-Orge. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non comprises dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.