LE FUMOIR
Présentation de la marque LE FUMOIR
Déposée le 7 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATELLITE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FUMOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE FUMOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FUMOIR est expirée depuis le 7 octobre 2006.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46