Marque expirée - Marque en non vigueur

ENARCE
SATELLITE MUSIC SARL

Numéro de dépôt :
3506062
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2017
ENARCE de SATELLITE MUSIC

Présentation de la marque ENARCE

Déposée le 8 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATELLITE MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENARCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATELLITE MUSIC domicilié(e) 1 RUE LOUIS BLERIOT,78130 LES MUREAUX - 78130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 939 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SATELLITE MUSIC domicilié(e) 1 RUE LOUIS BLERIOT,78130 LES MUREAUX - 78130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENARCE est expirée depuis le 8 juin 2017.

SATELLITE MUSIC a également déposé les autres marques suivantes : DELYM , NEGATIVE MUSIC , PUNCHLINE , RAP MEMORIAL , RAP 2007 SAISON , BELEZA


SATELLITE MUSIC SARL - 1 RUE LOUIS BLERIOT,78130 LES MUREAUX - 78130 - France - SIREN 497939264


SATELLITE MUSIC - 1 RUE LOUIS BLERIOT,78130 LES MUREAUX - 78130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.