Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN LEMARCHEUR
Numéro de dépôt :
1558643
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1999
Présentation de la marque JEAN LEMARCHEUR
Déposée le 6 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SATELLIS (Société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN LEMARCHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEAN LEMARCHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SATELLIS (Société suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250922 - Publication au BOPI 1998-03-05