Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AFRIQUE DE DEMAIN
SATELLIMAGES TV5 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99772951
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2009

Présentation de la marque L'AFRIQUE DE DEMAIN

Déposée le 1 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SATELLIMAGES TV5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AFRIQUE DE DEMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATELLIMAGES TV5 domicilié(e) 19 rue Cognacq-Jay, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 962 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque L'AFRIQUE DE DEMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AFRIQUE DE DEMAIN est expirée depuis le 1 février 2009.

SATELLIMAGES TV5 a également déposé les autres marques suivantes : ET DEMAIN L'AFRIQUE , OUVREZ ET SAVOUREZ , Mais encore , Le Monde à la trace , SPECIAL CINEMA , VOILA PARIS


SATELLIMAGES TV5 Société Anonyme - 19 rue Cognacq-Jay, 75007 PARIS - France - SIREN 381962612


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 5 mai 2003 - Changement de dénomination n°370418 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Agences de presse ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications (transmissions) ; informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de programmes de télévision distribuées et diffusées par tous moyens ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs (transmissions) ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données et d'images à travers tout réseau de télécommunications ; transmission d'informations et de divertissements ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communications (transmissions) par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par codes d'accès ou noms de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; services d'accès à des banques de données multimédia ; locations d'appareils, d'interfaces, de lignes et de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs. Services d'éducation, d'instruction et de formation ; éditions et prêts d'oeuvres musicales ; prêt de livres ; production, organisation et représentation de spectacles ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; location d'appareils de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, de supports multimédia, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; services de discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; représentations théâtrales ; services d'orchestres ; organisation de compétitions sportives ; jeux d'argent.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.