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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SATELEC
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mini light
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mini light
SATELEC SA

Numéro de dépôt :
3215665
Date de dépôt :
18/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2013
mini light de SATELEC

Présentation de la marque mini light

Déposée le 18 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « mini light » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATELEC domicilié(e) Avenue Gustave Eiffel , ZI du Phare,33700 MERIGNAC - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 016 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque mini light a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mini light est expirée depuis le 18 mars 2013.

SATELEC a également déposé les autres marques suivantes : PROPHY-UNIT , CAMPUS , SATELEC , ERGOMODULE , SUNI , COTELEC , PIEZOMATIC , SERVOLITE , SUPRASSON


SATELEC SA - Avenue Gustave Eiffel , ZI du Phare,33700 MERIGNAC - 33700 - France - SIREN 782016240


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Lampes à polymériser ; lampes à polymériser à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.