Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AIS
Numéro de dépôt :
1492557
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1998
Présentation de la marque AIS
Déposée le 7 octobre 1988 par SATELCOM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SATELCOM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61625 - Publication au BOPI 1992-03-27