Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISIO REUNION
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS)

Numéro de dépôt :
1742886
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque VISIO REUNION

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISIO REUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) société anonyme, dont le siège social est 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Béatrice CEREZ-BUSNEL - France.

La marque VISIO REUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISIO REUNION est expirée depuis le 7 février 2000.

SATDE TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPAC , SYNCHROFOT , SILFAX , 3G.2V , (Marque figurative) , SMR , REUNIS , BCR , HANDYSAT , BIOT 655


SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - société anonyme, dont le siège social est 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


Madame Béatrice CEREZ-BUSNEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Appareils et systèmes nautiques électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle, d'enseignement, de télésurveillance, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transport, systèmes de terminaison de lignes de télécommunications, câbles de télécommunications, d'énergie, terminaux, appareils d'enregistrement, de télétraitement, microphones, codeurs, décodeurs, appareils de concentration, de multiplexage, de commutation, de détection et de correction d'erreurs de transmission, modulateurs, démodulateurs, appareils adaptateurs de signaux, commutateurs, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, et leurs sous-ensembles, supports d'information impression-nés ou non, programmes d'ordinateur, machines de bureau, logiciels de base, progiciels enregistrés sur cartes, bandes, rubans, disquettes ou tout autre support

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.