Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREL
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS)

Numéro de dépôt :
93467317
Date de dépôt :
06/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2003

Présentation de la marque TREL

Déposée le 6 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), Service Propriété Intellectuelle - France.

La marque TREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREL est expirée depuis le 6 mai 2003.

SATDE TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPAC , SYNCHROFOT , SILFAX , 3G.2V , (Marque figurative) , SMR , REUNIS , BCR , HANDYSAT , BIOT 655


SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), Service Propriété Intellectuelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Appareils de traitement et de transmission d'informations; appareils d'émission, de transmission, de réception, d'amplification, de télédistribution, de vidéocommunications de signes et de signaux et leurs parties; équipements de faisceaux hertziens, multiplex téléphoniques et télégraphiques, réseaux terrestres et spatiaux, réseaux câblés, systèmes de commutation électronique, systèmes et appareils de téléinformatique, de transmission de données, de télécommande et de radio, appareils de télégraphie, installations et appareils de téléphonie, câbles de télécommunications urbains et interurbains, câbles coaxiaux, câbles d'énergie, câbles à fibres optiques, câbles et fils en fibres de verre, connecteurs et cordons à fibres optiques, équipement d'extrémité pour câbles et dispositifs pour leur raccordement; appareillage de mesure de câbles, systèmes de terminaison de lignes de télécommunication, téléphones et les sous ensembles, autocommutateurs, appareils et caméras de télévision, moniteurs de télétraitement, microphones, écouteurs, télécopieurs, codeurs, décodeurs, appareils de concentration, de multiplexage de communication, guides d'ondes, condensateurs, composants électroniques quartz, circuits hybrides,circuits imprimés, circuits prédiffusés, ferrites, détecteurs optiques, émetteurs optiques, composants infrarouges, lasers, appareils de détection et de correction d'erreurs, de transmission, modulateurs, démodulateurs, modulateurs-démodulateurs, appareils adaptateurs et convertisseurs de signaux, appareils d'aide à la navigation et à l'atterrissage d'aéronefs, systèmes optoélectroniques d'apontage sur porte-avions et porte-hélicoptères, appareils de téléguidage, radars et balises, dispositifs de localisation, traqueurs, localisateurs, autodirecteurs, systèmes de détection infrarouge, d'imagerie thermique et de reconnaissance aérienne, télescopes, télémètres, ordinateurs, systèmes terminaux d'ordinateurs, supports enregistrés de logiciels et de programmes d'ordinateurs; équipements de télématique, machines de traitement de données, machines de bureau, équipements de traitement de textes, terminaux d'abonnés multiservices; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de message, de mesurage, de télémesure, de trajectographie, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, notamment par infrarouge, de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses; réseaux locaux; équipements pour câblage d'immeuble.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage; liste d'instructions informatiques.Aide à l'exploitation ou à la direction des entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; gestion, comptabilité; communications par tous moyens.La constitution, la gestion, l'aliénation d'un portefeuille de valeurs mobilières quel que soit le mode d'acquisition, la gérance de portefeuille; la prise de participations, la gestion ou l'aliénation de ces participations, la prise de contrôle sous toutes formes ainsi que toutes opérations y afférentes; toutes opérations par voie de création de sociétés ou de participation à leur constitution, d'augmentation de capital de sociétés existantes, de fusion ou d'alliance; services bancaires, financiers, monétaires;recouvrement de créances, émission de lettres de change, billet à ordre, billet de trésorerie, chèques; toutes opérations d'assurances, de courtage d'assurances; administration d'immeubles, transactions immobilières, locations immobilières, construction d'immeubles.Installation et réparation d'appareils et d'installations électriques et électroniques ainsi que de machines de bureau; installation et réparation de réseaux de câbles, de réseaux locaux, de communications, de télécommunications, de télédiffusion, de télédistribution, de vidéocommunications et de réseaux domotiques ou immotiques, télémaintenance de ces réseaux Communications radiophoniques, communications télévision, télégraphiques, téléphoniques, par télématique, satellite, presse, télédiffusion, télécommunications, télédistribution (transmission d'informations données, parole); location, des produits correspondants.Consultations professionnelles, services d'ingénieurs en conception, estimation, de recherche, conseil, audit; programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.