Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYNCHROFOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) B.P. 326, 75625 PARIS CEDEX 13 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Béatrice CEREZ-BUSNEL - France.
La marque SYNCHROFOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - B.P. 326, 75625 PARIS CEDEX 13 - France
Mme Béatrice CEREZ-BUSNEL - France
Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266339 - Publication au BOPI 1998-11-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de contrôle;toutes installations de l'écrit, de l'image, de la voix et des données et pour leur maintenance, leurs parties composantes, leurs pièces détachées, notamment circuits imprimés, intégrés et hybrides;installations téléphoniques;installations de transmission par satellites, équipements de faisceaux hertziens, multiplex téléphoniques et télégraphiques, réseaux terrestres et spatiaux, réseaux câblés, réseaux locaux, systèmes de terminaison de lignes de télécommunication, systèmes de commutation électronique, commutateurs, autocommutateurs, concentrateurs téléphoniques;installations de transmission de son, de vidéo et de données et terminaux pour ces installations: appareils et caméras de télévision, moniteurs de télétraitement;systèmes et équipements pour le traitement de l'information et des données: terminaux de lignes, postes d'abonné, terminaux de téléinformatique, informatique, mini-informatique et micro-informatique, appareils de détection et de correction d'erreurs de transmission: répéteurs, réducteurs de gigue, modulateurs, démodulateurs, codeurs, décodeurs, appareils adaptateurs de signaux et convertisseurs de signaux, modems;tous systèmes, équipements et appareils pour le traitement de l'information et des données, ordinateurs, mini-ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs systèmes terminaux et leurs périphériques: mémoires de masse, notamment à disque dur et à bulles magnétiques, imprimantes, serveurs de messagerie, terminaux mono ou multiservices pour applications télex, télétraitement de texte, télécopie, télématique, téléinformatique, monétique, notamment terminaux de paiement électronique, bureautique, garantique;radio-téléphones, répondeurs téléphoniques, enregistreurs téléphoniques, appareils de télécopie;radiotélécopieurs;photocopieurs;programmes pour le traitement de l'information et des données, logiciels et progiciels, enregistrés sur cartes, bandes, rubans, disquettes;appareils de synthèse et de reconnaissance de la parole;synchronisateurs, transformateurs et redresseurs de courant, baies, châssis et coffrets, coffrets électriques et électroniques, auxiliaires de commande électrique;tous composants électroniques et optoélectroniques;quartz pour référence de fréquence;résistances, transformateurs, condensateurs, guides d'ondes, ferrites, semi-conducteurs, transistors, transistors unijonction, thyristors, diodes, diodes zener, redresseurs et leurs montages, circuits imprimés, circuits prédiffusés, circuits hybrides, circuits intégrés, composants infrarouges, émetteurs optiques, lasers, diodes laser, lasers solides, lasers à gaz, détecteurs optiques, relais à composants à l'état solide, circuits de commande, déclencheurs ou basculeurs, leurs parties constituantes, leurs pièces détachées;câbles, conducteurs et fils, câbles électriques, câbles téléphoniques, câbles de télécommunication urbains et interurbains, câbles de télésignalisation, câbles de télécommande, câbles coaxiaux, câbles de transport d'énergie, câbles à fibres optiques, câbles et fils à fibre de verre;matériel de raccordement pour câbles, connecteurs et cordons à fibres optiques;gaines de protection pour câbles;jonctions, dérivations, extrémités, ancrages, fiches, socles, prolongateurs;appareils et dispositifs de télécommande, de télémesure de pilotage, de signalisation et de contrôle automatique, électriques, électroniques, optiques, thermiques et acoustiques, tableaux de commande électriques et électroniques;éléments et ensembles pour l'acquisition, la transmission et le traitement de données, automatismes industriels, circuits logiques, signalisation de défauts téléphoniques, interphones et signalisations optiques ou acoustiques;automates programmables; exploitation et gestion de réseaux de télécommunication
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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