SILVERQUAD
Présentation de la marque SILVERQUAD
Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SILVERQUAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SILVERQUAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVERQUAD est expirée depuis le 21 janvier 2008.
SATDE TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28
Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440651 - Publication au BOPI 2006-09-20
Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09