Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILFAX
SAT (Société Anonyme de Télécommunications)
SATELCOM INTERNATIONAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1743991
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/1999

Présentation de la marque SILFAX

Déposée le 22 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SATde Télécommunications et la Société Anonyme (SA) SATELCOM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILFAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SATde Télécommunications domicilié(e) 41, rue Cantagrel, 75631 PARIS CEDEX 13 - France et la Société Anonyme (SA) SATELCOM INTERNATIONAL domicilié(e) 46 avenue d'Ivry, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Béatrice CEREZ-BUSNEL - France.

La marque SILFAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

SATde Télécommunications a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPAC , SYNCHROFOT , 3G.2V , (Marque figurative) , SMR , REUNIS , BCR , HANDYSAT , BIOT 655 , SATLANTIS


SAT (Société Anonyme de Télécommunications) - 41, rue Cantagrel, 75631 PARIS CEDEX 13 - France

SATELCOM INTERNATIONAL (S.A.) - 46 avenue d'Ivry, 75013 PARIS - France


Madame Béatrice CEREZ-BUSNEL - France


Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266339 - Publication au BOPI 1998-11-05

Appareils, matériels scientifiques et leurs sous-ensembles, nautiques, géodésiques, électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radioélectriques, de calcul, de traitement, de stockage, de transport, d'émission, de transmission, de réception, d'amplification, de conversion, de saisie, de restitution de données, d'images, de signaux, appareils de télégraphie, de téléphonie, de télématique, de télescription, de signalisation, de contrôle, de vidéocommunication, de télédistribution, de téléconférence, de télécopie, de télévision, systèmes de terminaison de lignes de télécommunications, câbles de télécommunications, d'énergie, téléphones, appareils d'enregistrement, moniteur de télétraitement, microphones, écouteurs, codeurs, décodeurs, appareils de concentration, de multiplexage, de commutation, de détection et de correction d'erreurs de transmission, modulateurs, démodulateurs, appareils adaptateurs et convertisseurs de signaux, appareils de téléguidage, télémètres, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, machines mécanographiques et comptables, supports d'information impressionnés ou non, programmes d'ordinateurs enregistrés ou non, machines de traitement de texte,machines de bureau, équipement de traitement de texte, logiciels de base et progiciels enregistrés sur cartes, bandes, rubans, disquettes, ou sur tout autre support, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.