Déposée le 28 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SICAMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), Service Propriété Intellectuelle) - France.
La marque SICAMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France
Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), Service Propriété Intellectuelle) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209199 - Publication au BOPI 1996-11-22
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électromagnétiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radioélectriques, de calcul, de contrôle, de mesure, de télémesure, de pesage, de trajectographie, de signalisation, de veille d'alerte, de traitement, de stockage, de transport d'émission, de transmission, de réception, d'amplification, de conversion, de saisie, de localisation, de sources électromagnétiques et/ou radioélectriques et/ou électrooptiques, de restitution de données, d'images, de signaux.Appareils de télégraphie, de télescription, de télédiffusion, de téléconférence, de vidéoconférence, de télécopie, de télématique, de vidéocommunication, de télédistribution, de télévision.Codeurs, décodeurs, concentrateurs, multiplexeurs, démultiplexeurs, modulateurs, démodulateurs, amplificateurs, atténuateurs, mélangeurs, détecteurs, coupleurs et convertisseurs de signaux.Satellites, antennes.Systèmes de terminaison de lignes de télécommunications, commutateurs et systèmes de commutation automatique pour réseaux de télécommunications, de communication téléphonique, de visiophonie, de données,et de vidéoconférence; réseaux numériques à intégration de services, réseaux de distribution notamment de signaux de télévision et de données; réseaux locaux, dispositifs et installations de contrôle, d'exploitation et de maintenance pour systèmes de commutation et autocommutateurs; terminaux informatiques, et terminaux vidéotextes, terminaux d'abonnés multiservices, moniteurs de télétraitement. Microphones.Ecouteurs, capteurs; dispositifs de localisation, d'imagerie thermique.Autodirecteurs, analyseurs, simulateurs, composants semi conducteurs, senseurs électrooptiques, senseurs optroniques, guides conducteurs de rayons infrarouges ou lumineux, indicateurs de température, guides d'ondes.Cartes à circuit intégré, cartes comprenant des microprocesseurs, cartes à microcircuit, cartes comprenant des données magnétiques, cartes magnétiques d'identification, et dispositifs de lecture de ces différentes cartes.Circuits hybrides, circuits prédiffiusés, circuits intégrés, quartz, ferrites, détecteurs optiques, émetteurs optiques.Laser, émetteur et /ou détecteur de rayonnement en particulier infrarouge, ultraviolet ou visible.Equipement de téléguidage, télémètre, dispositif de veille, de poursuite, de surveillance aérienne, terrestre, maritime, d'analyse, appareils d'aide à la navigation aérienne et d'atterrissage d'aéronefs, systèmes optoélectroniques d'apontage sur porte avions et porte hélicoptères; caméra infrarouge, dispositif de visualisation, viseurs thermiques, radar.Système de surveillance en particulier infrarouge, traqueurs, localisateurs, équipement météorologique.Enregistreurs magnétiques, supports d'enregistrement magnétiques, supports de données du son et/ou des images, d'enregistrement du son et/ou des images, audiocassettes, disques accoustiques, disques compacts, vidéocassettes et vidéodisques préenregistrés ; programmes d'ordinateur, ordinateurs, microprocesseurs, logiciels, pupitre de commande, clavier, écrans d'affichage, imprimantes, mémoires et générateurs d'images, de traits et de caractères, synthètiseurs d'images, jeux vidéo notamment se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal ; appareils d'enseignement audiovisuel; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et de vidéocommunications ; services de télescription, transmission de messages, télécopies et télégrammes, diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens; communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique, télévision par câbles, services de radiotéléphonie mobile, service d'appel radioélectrique, informations en matière de télécommunications.Travaux d'ingénieurs notamment dans le domaine de la télédétection, de la reconnaissance de formes, de la télésurveillance, du logiciel, de la cartographie, évaluation, recherches techniques, locations d'ordinateurs et de logiciels informatiques, élaboration et mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateur; systèmes d'information, d'interrogation, d'enseignement, de travail coopératif, interactif, et en général tout service lié à l'exploitation de la télévision interactive
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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