Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATLANTIS
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS)

Numéro de dépôt :
95601321
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2005

Présentation de la marque SATLANTIS

Déposée le 12 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATLANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), Service Propriété Intellectuelle - France.

La marque SATLANTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATLANTIS est expirée depuis le 12 décembre 2005.

SATDE TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPAC , SYNCHROFOT , SILFAX , 3G.2V , (Marque figurative) , SMR , REUNIS , BCR , HANDYSAT , BIOT 655


SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), Service Propriété Intellectuelle - France


Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266339 - Publication au BOPI 1998-11-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Appareils et instruments scientifiques, cinématographiques, optiques et d'enseignements; dispositifs de traitement et de transports d'informations; moniteurs de télétraitement; moniteurs de télévision; appareils émetteurs et/ou récepteurs, transmetteurs de données, d'images et de signaux; appareils de télégraphie, de téléscription, de télédiffusion, de téléconférence, de vidéoconférence et de télécopie; codeurs, décodeurs, concentrateurs, multiplexeurs, démultiplexeurs, modulateurs, démodulateurs, amplificateurs, atténuateurs, mélangeurs, détecteurs, coupleurs et convertisseurs de signaux; satellites; antennes; câbles à conducteurs électriques et/ou à fibres optiques; composants électroniques; circuits intégrés; répéteurs-régénérateurs; commutateurs et systèmes de commutation automatiques pour réseaux de télécommunications, de communication téléphonique, de visiophonie de données et de vidéoconférence; réseaux numériques à intégration de services; réseaux de distribution, notamment de signaux de télévision et de données; réseaux locaux; dispositifs et installations de contrôle, d'exploitation et de maintenance pour systèmes de commutation et autocommutateurs; postes téléphoniques, terminaux informatiques et terminaux de vidéographie interactive; visiophones; télécopieurs; radiotéléphones; enregistreurs magnétiques, supports d'enregistrement magnétiques, supports de données du son et/ou des images, d'enregistrement du son et/ou des images; audiocassettes, disques acoustiques, disques compacts, vidéocassettes et vidéodisques préenregistrés; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et/ou des images; programmes d'ordinateurs enregistrés; ordinateurs; microprocesseurs; équipements périphériques pour ordinateurs et microprocesseurs; pupitres de commande; claviers; écrans d'affichage; imprimantes; mémoires et générateurs d'images de traits et de caractères; synthétiseurs d'images; jeux vidéo, notamment jeux se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal; appareils d'enseignement audiovisuel; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.Cartes et bandes en papier pour l'enregistrement de programmes d'ordinateur; publications, revues, journaux et périodiques; livres.Réparation et entretien d'appareils et d'installations électriques,électroniques et informatiques, téléphoniques et de télécommunications. Services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et de vidéocommunications; services de téléscription, transmission de messages, télécopies et télégrammes; diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; messagerie électronique; télévision par câbles; services de radiotéléphonie mobile; services d'appel radioélectrique; informations en matière de télécommunications.Consultations en matière de programmes d'ordinateur et d'installations électriques, électroniques, téléphoniques, de télécommunications et d'installations informatiques; travaux d'ingénieurs; recherches techniques; location d'ordinateurs et de logiciels informatiques; élaboration et mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.