Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAT-SURV'EYE
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS)

Numéro de dépôt :
95603437
Date de dépôt :
28/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2005

Présentation de la marque SAT-SURV'EYE

Déposée le 28 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAT-SURV'EYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), Service Propriété Intellectuelle - France.

La marque SAT-SURV'EYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAT-SURV'EYE est expirée depuis le 28 décembre 2005.

SATDE TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPAC , SYNCHROFOT , SILFAX , 3G.2V , (Marque figurative) , SMR , REUNIS , BCR , HANDYSAT , BIOT 655


SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), Service Propriété Intellectuelle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209199 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Dispositif de localisation, d'imagerie thermique.Système de surveillance en particulier infrarouge.Autodirecteurs.Analyseurs.Laser.Emetteur et/ou détecteur de rayonnement infrarouge.Senseurs électrooptiques, senseurs optroniques.Equipement de téléguidage.Equipement de faisceaux hertziens.Réseau de distribution son/images/données.Télémètre. Dispositif de veille, de poursuite, aérienne, terrestre, maritime, d'analyse.Appareils d'aide à la navigation aérienne et à l'atterrissage d'aéronefs, systèmes optoélectroniques d'aide à l'apontage.Traqueurs.Dispositif de visualisation, visionneurs thermiques.Radar.Dispositif de contrôle par émetteur et/ou détecteur de rayonnement infrarouge.Conducteurs électriques et optiques, appareils de commutation, fibres optiques, guides conducteurs de rayons lumineux ou infrarouges.Appareils d'émission de transmission, de réception, d'enregistrement, d'amplification, de conversion de saisie, de localisation, de restitution de données, d'images, de signaux, du son.Appareils d'émission, de transmission, son/images/données par faisceaux hertziens.Appareils de vidéocommunication, de télévision.Ordinateurs, microprocesseurs, programmes d'ordinateur,logiciels, pupitres de commande.Ecouteurs.Codeurs, décodeurs.Capteurs, équipements de concentration, de multiplexage, de commutation, de détection, de correction d'erreurs.Cartes à circuit intégré, cartes comprenant des microprocesscurs, cartes à microcircuit, cartes comprenant des données magnétiques, cartes magnétiques d'identification et dispositifs de lecture de ces différentes cartes.Services de communication, de vidéocommunication, de télescription Services d'ingénieurs dans le domaine de la cartographie, évaluation, recherches techniques, de la télédétection, de la télécommande, de la reconnaissance de formes, de la télésurveillance, de la transmission du son, de l'image et des données, des communications, du développement et de la mise à jour de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.