OPTAC
Présentation de la marque OPTAC
Déposée le 7 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SATde Télécommunications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OPTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTAC est expirée depuis le 7 février 2004.
SATde Télécommunications a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 1994 n°2027616 - Publication au BOPI 1994-01-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27
Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266339 - Publication au BOPI 1998-11-05
Inscription le 30 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167163 - Publication au BOPI 1993-12-30