Déposée le 2 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOXICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), Service Propriété Industrielle - France.
La marque NOXICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France
Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), Service Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209199 - Publication au BOPI 1996-11-22
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Appareils, matériels électroniques, optoélectroniques, de localisation, d'imagerie thermique, autodirecteurs, analyseurs, laser.Equipement de téléguidage, télémètre. Emetteur et/ou détecteur de rayonnement infrarouge, dispositif de visualisation, viseurs, visionneurs thermiques.Dispositif de reconnaissance de formes, de télémesure.Dispositif d'aide à la localisation de personnes, en particulier infrarouge.Appareils et instruments de trajectographie.Composants optoélectroniques.Service de localisation par émetteur et/ou détecteur de rayonnement infrarouge, service d'ingénieurs dans le domaine de la reconnaissance de formes, de la localisation, de la cartographie, évaluation, recherches techniques, télécommande
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOXICA"