SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), société anonyme
Numéro de dépôt :
1546477
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2008
Présentation de la marque MEGAPAC
Déposée le 13 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEGAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS, FRANCE (dossier no 2112526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 092 136 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2112526) - France.
La marque MEGAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), société anonyme - 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS, FRANCE (dossier no 2112526) - France - SIREN 552092136
BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2112526) - France
Renouvellement sans limitation le 2 avril 1998 n°2112526 - Publication au BOPI 1998-04-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266339 - Publication au BOPI 1998-11-05
Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61625 - Publication au BOPI 1992-03-27
Dispositifs électroniques, dispositifs d'enregistrement, de reproduction, de transmission de signaux sonores, d'images, de données, de codage ou de décodage de données, machines de bureau, installations équipements de transmission et/ou de communication par paquets, unités centrales téléphoniques et télématiques, concentrateurs de données, systèmes de commande, de contrôle, de signalisation, de taxation, de conversion de protocoles pour les télécommunications, réseaux de transmission de données, modulateurs, démodulateurs, multiplexeurs, commutateurs multiprotocoles, équipements de réseaux de données, systèmes d'interconnexion d'ordinateurs.Bureautique, système de communications notamment en télécommunications, banques de données, messagerie informatique et télématique. Services de télécommunications, de téléphonie, de transmissions de données, de messages
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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