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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS)

Numéro de dépôt :
1637271
Date de dépôt :
08/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2001
Marque figurative de SATDE TELECOMMUNICATIONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Bernadette PHILIPPEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637271.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 janvier 2001.

SATDE TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPAC , SYNCHROFOT , SILFAX , 3G.2V , SMR , REUNIS , BCR , HANDYSAT , BIOT 655 , SATLANTIS


SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - 6 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


Madame Bernadette PHILIPPEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Fil textile pour câbles électriques et/ou de télécommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.