Déposée le 2 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IRSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS Service Propriété Intellectuelle - France.
La marque IRSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS Service Propriété Intellectuelle - France
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Appareils, matériels scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radioélectriques, de calcul, de traitement, de stockage, de transport, d'émission, de transmission, de réception, d'amplification, de conversion de saisie, de restitution de données, d'images, de signaux.Appareils de télégraphie, de téléphonie, de télématique, de télécription, de signalisation, de contrôle, de vidéocommunication, de télédistribution, de téléconférence, de télécopie, de télévision.Systèmes de terminaison de lignes de télécommunications.Moniteur de télétraitement.Microphones.Ecouteurs.Codeurs, décodeurs.Capteurs, équipement de concentration, de multiplexage, de commutation, de détection, de correction d'erreurs.Dispositifs de localisation, d'imagerie thermique.Autodirecteurs.Analyseurs.Simulateurs.Composants semi-conducteurs.Circuits hybrides.Laser.Emetteur et/ou détecteur de rayonnement en particulier infrarouge.Convertisseur de courant, d'énergie.Equipement de téléguidage.Télémètre.Dispositif de veille, de poursuite, de surveillance aérienne, terrestre, d'analyse.Programmes d'ordinateurs.Logiciels.Progiciels.Caméra infrarouge.Dispositif de visualisation.Viseurs thermiques.Radar.Système de surveillance en particulier infrarouge.Services d'ingénieurs en particulier dans le domaine du logiciel, de la cartographie, évaluation, recherches techniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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