Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDYSAT
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), société anonyme

Numéro de dépôt :
94506721
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2004

Présentation de la marque HANDYSAT

Déposée le 16 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDYSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette PHILIPPEAU SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - France.

La marque HANDYSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDYSAT est expirée depuis le 16 février 2004.

SATDE TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPAC , SYNCHROFOT , SILFAX , 3G.2V , (Marque figurative) , SMR , REUNIS , BCR , BIOT 655 , SATLANTIS


SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), société anonyme - Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


Bernadette PHILIPPEAU SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - France


Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, électroniques, de mesure, câbles et conducteurs électriques ou optiques, gaines pour câbles électriques ou optiques, tableaux de commande électrique, interrupteurs, appareils électriques ou optiques de commutation, fibres optiques, guides conducteurs de rayons lumineux ou infrarouges, indicateurs de température, lasers non à usage médical, variateurs de lumière, variomètres, écrans et vêtements de protection contre les radiations.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, matériel de sutures, aiguilles à usage médical, appareils d'anesthésie, bistouris, cathéters, appareils à châtrer, trousses de chirurgiens, de médecins, de dentistes et vétérinaires, mallettes spéciales pour instruments médicaux, coutellerie chirurgicale, fraises à usage dentaire, gaine à usage médical, inciseurs, injecteurs, insufflateurs, irrigateurs à usage médical ou chirurgical, lasers à usage chirurgical, médical, dentaire et vétérinaire, filtres de rayonnements et guides d'ondes, mobilier spécial à usage médical, sondes et thermomètres à usage médical, vaporisateurs à usage médical.Appareils d'éclairage, de chauffage et de production de vapeur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.