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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SATde Télécommunications
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ELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITE
SAT (Société Anonyme de Télécommunications)

Numéro de dépôt :
1722967
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2001

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 19 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SATde Télécommunications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATde Télécommunications domicilié(e) 6 Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 19 décembre 2001.

SATde Télécommunications a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPAC , SYNCHROFOT , SILFAX , 3G.2V , (Marque figurative) , SMR , REUNIS , BCR , HANDYSAT , BIOT 655


SAT (Société Anonyme de Télécommunications) - 6 Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


CABINET BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209199 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22

Caméra thermique, jumelles thermiques, viseurs thermiques, équipements de poste de tir et de ligne de tir; dispositifs de surveillance, d'observation navale, aérienne ou terrestre