Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRECERELLE
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), société anonyme

Numéro de dépôt :
94522223
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2004

Présentation de la marque CRECERELLE

Déposée le 30 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRECERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - France.

La marque CRECERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRECERELLE est expirée depuis le 30 mai 2004.

SATDE TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPAC , SYNCHROFOT , SILFAX , 3G.2V , (Marque figurative) , SMR , REUNIS , BCR , HANDYSAT , BIOT 655


SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), société anonyme - Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209199 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Appareils, matériels scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radioélectriques, de calcul, de contrôle de traitement, de stockage, de transport, d'émission, de transmission, de réception, d'amplification, de convertion de saisie, de localisation, de sources électromagnétique et/ou radioélectrique et/ou électrooptique, de restitution de données, d'images, de signaux.Appareils de télégraphie, de téléphonie, de télématique, de télécription, de signalisation, de contrôle, de vidéocommunication, de télédistribution, de téléconférence, de télécopie, de télévision.Systèmes de terminaison de lignes de télécommunications.Moniteur de télétraitement.Microphones.Ecouteurs.Codeurs, décodeurs.Capteurs, équipement de concentration, de multiplexage, de commutation, de détection, de correction d'erreurs.Dispositifs de localisation, d'imagerie thermique.Autodirecteurs.Analyseurs.Simulateurs.Composants semi conducteurs, senseur électrooptique, senseur optronique.Circuits hybrides.Laser.Emetteur et/ou détecteur de rayonnement en particulier infrarouge sensibles aux UV ou du visible.Convertisseur de courant, d'énergie.Equipement de téléguidage.Télémètre.Dispositif de veille, de poursuite, de surveillance aérienne, terrestre, d'analyse.Programmes d'ordinateurs.Logiciels.Progiciels.Caméra infrarouge.Dispositif de visualisation.Viseurs thermiques.Radar.Système de surveillance en particulier infrarouge.Logiciels, progiciels, programmes et la documentation associée, notices, brochures publicitaires associées.Services d'ingénieurs en particulier dans le domaine de la télédétection, de la reconnaissance de formes, de la télésurveillance, du logiciel, de la cartographie, évaluation, recherches techniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.