Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOT 655
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), société anonyme

Numéro de dépôt :
98715017
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque BIOT 655

Déposée le 28 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIOT 655 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) Siège : 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) Propriété Intellectuelle - France.

La marque BIOT 655 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOT 655 est expirée depuis le 28 janvier 2008.

SATDE TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPAC , SYNCHROFOT , SILFAX , 3G.2V , (Marque figurative) , SMR , REUNIS , BCR , HANDYSAT , SATLANTIS


SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), société anonyme - Siège : 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) Propriété Intellectuelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Câbles électriques, câbles téléphoniques, câbles à fibres optiques, câbles pour réseaux locaux, gaines pour câbles, matériel de signalisation de défaut, boîtiers d'interface optique, dispositif d'isolement galvanique pour organes de manoeuvre télécommandés.