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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS
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ATLSCREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLSCREEN
SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS)

Numéro de dépôt :
94514569
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2004

Présentation de la marque ATLSCREEN

Déposée le 8 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLSCREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATDE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), Service Propriété Intellectuelle - France.

La marque ATLSCREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLSCREEN est expirée depuis le 8 avril 2004.

SATDE TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPAC , SYNCHROFOT , SILFAX , 3G.2V , (Marque figurative) , SMR , REUNIS , BCR , HANDYSAT , BIOT 655


SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS) - Siège: 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


Béatrice CEREZ-BUSNEL SAT (SOCIETE ANONYME DE TELECOMMUNICATIONS), Service Propriété Intellectuelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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