Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIVAL
SATCHWELL CONTROLS LIMITED -

Numéro de dépôt :
1132240
Date de dépôt :
23/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINIVAL

Déposée le 23 avril 1980 par SATCHWELL CONTROLS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SATCHWELL CONTROLS LIMITED - domicilié(e) SOCIETE BRITANNIQUE, Farnham Road, Slough, Buckinghamshire (Grande Bretagne) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENTE. - France.

La marque MINIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SATCHWELL CONTROLS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SATCHWELL , TRIOTRONIC , MONOTRONIC , AUTOSCAN , INTRONIC , DUOTRONIC


SATCHWELL CONTROLS LIMITED - - SOCIETE BRITANNIQUE, Farnham Road, Slough, Buckinghamshire (Grande Bretagne) - Royaume-Uni


le Cabinet BEAU DE LOMENTE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°33338 - Publication au BOPI 1980-046

Soupapes destinées principalement à être utilisées dans le réglage de l'écoulement d'eau dans des systèmes de chauffage central;valves valves et vannes;moteurs électriques servant en particulier pour la commande desdites soupapes, valves et vannes;pièces, raccords et accessoires pour cesdites soupapes, valves et vannes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.