Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOSIE
SATAS, Une Société anonyme

Numéro de dépôt :
1624508
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2009

Présentation de la marque SOSIE

Déposée le 24 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SATAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOSIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATAS domicilié(e) 107 rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY (dossier no 2140846) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 878 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2140846) - France.

La marque SOSIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOSIE est expirée depuis le 24 avril 2009.

SATAS a également déposé les autres marques suivantes : JETPLUS , SATAS MULTI.T , MINI-PIC , PRATICOURRIER , SATAS-BABY , ISI COURRIER


SATAS, Une Société anonyme - 107 rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY (dossier no 2140846) - France - SIREN 348878232


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2140846) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 1999 n°2140846 - Publication au BOPI 1999-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274131 - Publication au BOPI 1999-03-22

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