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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATAR
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ECOTOIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOTOIL
SATAR, SARL

Numéro de dépôt :
96610540
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2026

Présentation de la marque ECOTOIL

Déposée le 9 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOTOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATAR domicilié(e) 13 ZI LABAL PRIOUL - 31450 - AYGUESVIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 408 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SATAR, M. CHIPAUX-MARTINET PHILIPPE domicilié(e) 13 ZI LABAL PRIOUL - 31450 - AYGUESVIVES - France.

La marque ECOTOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 22 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOTOIL arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

SATAR a également déposé les autres marques suivantes : INTERVERT VI , ECOFIB , ECOHUM , ECOSTAB Complex , ECOGLUE , ECOLOROC , SATAR ENVIRONNEMENT


SATAR, SARL - 13 ZI LABAL PRIOUL - 31450 - AYGUESVIVES - France - SIREN 344408091


SATAR, M. CHIPAUX-MARTINET PHILIPPE - 13 ZI LABAL PRIOUL - 31450 - AYGUESVIVES - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2006 n°2306072 - Publication au BOPI 2006-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 31 août 2015 n°2596156 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-31

Matières plastiques à l'état brut destinées à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture, à la végétalisation.Produit en matières textiles fibreuses brutes destiné à la terre.Produit en filets, tapis, paillassons, nattes, en plastique, en jute, en en coco, en paille.Filets en jute, en paille, en coco, avec semences incorporées

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.