Marque enregistrée - Marque en vigueur

SATAB
SATAB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4174091
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2025
SATAB de SATAB

Présentation de la marque SATAB

Déposée par voie électronique le 16 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATAB domicilié(e) 3 route du Fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 850 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SATAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 22 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATAB arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

SATAB a également déposé les autres marques suivantes : SATAB ASIA the ribbon way , C EST JOLI ! , BR , ZHONGSHAN SATAB RIBBON CO LTD , , C'EST JOLI ! , SATAB , SATAB , SATAB the ribbon way , SATAB DESIGNING YOUR SOLUTION


SATAB, Société par Actions Simplifiée - 3 route du Fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France - SIREN 586850281


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Tissus et rubans à usage médical, chirurgical et orthopédique. Implants textiles à usage médical et chirurgical ;

Sangles ; sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Dentelles et broderies, rubans (passementerie), rubans tissés, tressés, tricotés, découpés, élastiques, siliconés. Biais. Passements, cordons, lacets (cordons), franges, galons, soutaches, passepoils, torsades, tresses, cordons à border ; Ornements textiles : noeuds, rosettes. Articles décoratifs pour la chevelure. Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie). Bandes auto-agrippantes (articles de mercerie). Fermetures à glissière. Boucles (accessoires d'équipement, de décoration et de confection).