Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par SATAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bel'R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-32 du 9 août 2019.
Le déposant est SATAB domicilié(e) 3 route du Fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Bel'R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SATAB - 3 route du Fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Dispositifs électriques, électroniques, de connections (puces électroniques, de détection, de source d'information ou de captation d'information) et autres objets connectés destinés à être utilisés dans le cadre de l'industrie textile, textiles spécifiques conducteur d'énergie ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Sangles, sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage. Tissus et produits textiles, à savoir tissus tissés, tricotés ; rubans tissés, tressés, tricotés, découpés, rubans décorés de cristaux, de fils d'or et /ou de pierres précieuses, biais, ornements textiles : noeuds, rosettes, ces articles étant destinés à la confection habillement, le prêt-à-porter, la lingerie, la corseterie, la mercerie, le linge de maison, l'ameublement, le packaging, la décoration, la décoration d'intérieur, les articles chaussants, la maroquinerie, les jouets, la puériculture, les loisirs créatifs. Textiles spécifiques (conducteur ou sources d'énergie, conducteur ou capteur d'information) ;
Dentelles et broderies, rubans (passementerie), rubans tissés, tressés, tricotés, découpés, élastiques, siliconés, rubans décorés de cristaux, de fils d'or et /ou de pierres précieuses. Biais. Passements, cordons, lacets (cordons), franges, galons, soutaches, passepoils, torsades, tresses, cordons à broder. Ornements textiles : noeuds, rosettes. Boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie a l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements. Articles décoratifs pour la chevelure. Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie). Bandes auto-agrippantes (articles de mercerie). Fermetures à glissière. Boucles (accessoires d'équipement, de décoration et de confection).
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