Marque expirée - Marque en non vigueur

Les trésors de Venise
SATA eurl

Numéro de dépôt :
3515914
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017
Les trésors de Venise de SATA

Présentation de la marque Les trésors de Venise

Déposée le 25 juillet 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les trésors de Venise »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SATA domicilié(e) 28 Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 033 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SATA domicilié(e) 28 Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les trésors de Venise est expirée depuis le 25 juillet 2017.

SATA a également déposé les autres marques suivantes : Alpe d'Huez grand domaine Ski , ALPE D HUEZ - THE FRENCH MOUNTAIN RESORT , ANIM'ALP , ALPE CONNEXIONS , ALPE D HUEZ - DOMAINE SKIABLE


SATA eurl - 28 Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 499033595


SATA - 28 Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Bijouterie, pierres précieuses ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; foulards.