EAGLE FRANCE
Présentation de la marque EAGLE FRANCE
Déposée le 23 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EAGLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EAGLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAGLE FRANCE est expirée depuis le 23 avril 2013.
SAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447787 - Publication au BOPI 2007-01-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25