Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIRCUL-AIR
SAT.TE SA

Numéro de dépôt :
92441638
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2012

Présentation de la marque CIRCUL-AIR

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SAT.TE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRCUL-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAT.TE domicilié(e) Angle de la rue des Machines et Route de la Ferme, Aéroport Roissy CDG,93290 TREMBLAY EN FRANCE (dossier no 2229315) - 93290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 732 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAT.TE domicilié(e) 28 rue Vineuse,75116 PARIS (dossier no 2229315) - 75116 - France.

La marque CIRCUL-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIRCUL-AIR est expirée depuis le 13 novembre 2012.

SAT.TE a également déposé les autres marques suivantes : AERO-PROTECTION , AERO-PISTE , BUS-AIR , CARBU-WASH , MECA-PISTE


SAT.TE SA - Angle de la rue des Machines et Route de la Ferme, Aéroport Roissy CDG,93290 TREMBLAY EN FRANCE (dossier no 2229315) - 93290 - France - SIREN 305732281


SAT.TE - 28 rue Vineuse,75116 PARIS (dossier no 2229315) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2002 n°2229315 - Publication au BOPI 2002-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Transport de marchandises ou de marchandises