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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SASSY FRANCE
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SASSY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SASSY
SASSY FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4179458
Date de dépôt :
07/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2025
SASSY de SASSY FRANCE

Présentation de la marque SASSY

Déposée par voie électronique le 7 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SASSY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SASSY FRANCE domicilié(e) CLOS NOIRVAL, HARAS DE NOIRVAL - 14130 - MANNEVILLE LA PIPARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 839 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain Berthet domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASSY arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.


SASSY FRANCE, Société par actions simplifiée - CLOS NOIRVAL, HARAS DE NOIRVAL - 14130 - MANNEVILLE LA PIPARD - France - SIREN 797839578


PROMARK, M. Alain Berthet - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Vinaigre de cidre ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons à base de jus de pomme ; boissons aromatisées aux fruits ; boissons aux fruits ; boissons de fruits mixés [smoothies] ; boissons de fruits sans alcool ; nectars de fruit ;

Cidres ; eaux-de-vie de cidre ; eaux-de-vie de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Calvados ; calvados ; poiré ; pommeau.