Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SASSIER Francois
/
Le Layon
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Layon
SASSIER Francois
Au Florentin Saumurois SARL

Numéro de dépôt :
96620509
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2016

Présentation de la marque Le Layon

Déposée le 5 avril 1996 par SASSIER Francois et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Au Florentin Saumurois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Layon »

Les déposants sont SASSIER Francois domicilié(e) (dossier no 2326052) - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Au Florentin Saumurois domicilié(e) 5 rue Saint Jean,49400 SAUMUR (dossier no 2326052) - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SASSIER François S.A.R.L. AU FLORENTIN SAUMUROIS domicilié(e) 5 rue Saint Jean,49400 SAUMUR (dossier no 2326052) - 49400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Layon est expirée depuis le 5 avril 2016.


SASSIER Francois - (dossier no 2326052) - France

Au Florentin Saumurois SARL - 5 rue Saint Jean,49400 SAUMUR (dossier no 2326052) - 49400 - France - SIREN 3


Mr SASSIER François S.A.R.L. AU FLORENTIN SAUMUROIS - 5 rue Saint Jean,49400 SAUMUR (dossier no 2326052) - 49400 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326052 - Publication au BOPI 2006-10-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Inscription le 26 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°445427 - Publication au BOPI 2006-10-26

Inscription le 3 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481253 - Publication au BOPI 2008-10-03

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Chocolat (cacao)