Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMBRACITAIN
SASSI Marie Claire Simone, Lou Paradou
GOURINAT Jean Pierre
BLANC Annie Jeanne Marie
IMBERT Hervé André Paul Emmanuel
CREMONA Jean-Marcel Marie

Numéro de dépôt :
99792323
Date de dépôt :
17/05/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2009

Présentation de la marque SAMBRACITAIN

Déposée le 17 mai 1999 par SASSI Marie Claire Simone, GOURINAT Jean Pierre, BLANC Annie Jeanne Marie, IMBERT Hervé André Paul Emmanuel, CREMONA Jean-Marcel Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAMBRACITAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Les déposants sont SASSI Marie Claire Simone, Lou Paradou, domicilié(e) Bat. F, 83120 Sainte-Maxime - France, GOURINAT Jean Pierre, domicilié(e) 10 allées des Pins, Font Mourier, 83310 Cogolin - France, BLANC Annie Jeanne Marie, domicilié(e) 10 allées des Pins, Font Mourier, 83310 Cogolin - France, IMBERT Hervé André Paul Emmanuel, domicilié(e) 61 av Berthie Albrecht, 83120 Sainte-Maxime - France, CREMONA Jean-Marcel Marie, domicilié(e) La Roseraie, Route du Débarquement, 83120 Sainte-Maxime - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREMONA Jean-Marcel - France.

La marque SAMBRACITAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMBRACITAIN est expirée depuis le 17 mai 2009.

SASSI Marie Claire Simone a également déposé les autres marques suivantes : EUTRACO


SASSI Marie Claire Simone, Lou Paradou - Bat. F, 83120 Sainte-Maxime - France

GOURINAT Jean Pierre - 10 allées des Pins, Font Mourier, 83310 Cogolin - France

BLANC Annie Jeanne Marie - 10 allées des Pins, Font Mourier, 83310 Cogolin - France

IMBERT Hervé André Paul Emmanuel - 61 av Berthie Albrecht, 83120 Sainte-Maxime - France

CREMONA Jean-Marcel Marie - La Roseraie, Route du Débarquement, 83120 Sainte-Maxime - France


CREMONA Jean-Marcel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Communication (Transmission) par terminaux d'ordinateurs sur réseaux internationaux Service de télécommunication, de messageries électroniques par réseaux électronique Hébergement de sites sur le réseau Conception et développement de sites par le réseau Internet Programmation pour ordinateurs Publicité.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.