Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MASS HYSTERIA
SASSI DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3299176
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MASS HYSTERIA de SASSI DOMINIQUE

Présentation de la marque MASS HYSTERIA

Déposée le 23 juin 2004 par SASSI DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASS HYSTERIA »

Le déposant est SASSI DOMINIQUE domicilié(e) 2 PASSAGE JOSSET,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE SASSI domicilié(e) 2 PASSAGE JOSSET,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASS HYSTERIA est expirée depuis le 23 juin 2014.


SASSI DOMINIQUE - 2 PASSAGE JOSSET,75011 PARIS - 75011 - France


DOMINIQUE SASSI - 2 PASSAGE JOSSET,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Inscription le 10 mai 2005 - Rejet total n°411864 - Publication au BOPI 2005-05-10

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429860 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 10 mai 2005 - Rejet partiel n°411894 - Publication au BOPI 2005-05-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Appareils de reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Biographies, tracts, affiches, affichettes, cartes postales, autocollants, vitrophanies, cartons, boites, enveloppes, caractères d'imprimerie, clichés. Tee-shirts, sweat-shirts, chemise, pullover, pantalon, shorts, chaussettes, robes, jupes, foulards, bonnets, chapeau, casquettes et tout style de vêtement, chaussure et chapellerie. Service rendu par un groupe musical. Edition de revues, production de spectacles et de film. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.